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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE
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ALLIANCE VAL DE LOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALLIANCE VAL DE LOIRE
ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98746723
Date de dépôt :
18/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2028

Présentation de la marque ALLIANCE VAL DE LOIRE

Déposée le 18 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE VAL DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE domicilié(e) Route de la Perrière - 49260 - SAINT-CYR-EN-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ALLIANCE VAL DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALLIANCE VAL DE LOIRE arrivera à expiration en date du 18 août 2028.

ALLIANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : les armorés , TERRA LIGERIA , REFLETS D'ETE , de CHANCENY , DUC DE BERRY , FLEUR DE TERROIR , VIGNES IN THE CITY! , D'OR ET DE LUMIERE , DOMAINE DE MATABRUNE , LES GARDELLES


ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée - Route de la Perrière - 49260 - SAINT-CYR-EN-BOURG - France - SIREN 667180186


TMARK CONSEILS, M. ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376680 - Publication au BOPI 2008-06-19

Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359383 - Publication au BOPI 2002-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Renouvellement sans limitation le 6 août 2018 n°2690009 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-06

Vins d'appellation d'origine pouvant être complétés par la mention " Val de Loire ".