Marque renouvelée - Marque en vigueur

CISSELL
ALLIANCE LAUNDRY SYSTEMS LLC, “ Limited liability company ” de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1359634
Date de dépôt :
19/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2026

Présentation de la marque CISSELL

Déposée le 19 juin 1986 par ALLIANCE LAUNDRY SYSTEMS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CISSELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALLIANCE LAUNDRY SYSTEMS LLC, “ Limited liability company ” de l'Etat du Delaware domicilié(e) Shepard Street, Ripon, WISCONSIN 54971-0990 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque CISSELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CISSELL arrivera à expiration en date du 19 juin 2026.

ALLIANCE LAUNDRY SYSTEMS LLC a également déposé les autres marques suivantes : MON ALLIANCE , HUEBSCH , SPEED QUEEN , UNIMAC


ALLIANCE LAUNDRY SYSTEMS LLC, “ Limited liability company ” de l'Etat du Delaware - Shepard Street, Ripon, WISCONSIN 54971-0990 - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2006 n°2312280 - Publication au BOPI 2006-04-10

Renouvellement sans limitation n°2070874 - Publication au BOPI 1996-30

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468355 - Publication au BOPI 2008-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2016 n°2614976 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-05

Machines de pulvérisation, lances et jets de pulvérisation et leurs filtres, alimentateurs et collecteurs de chaudières, pompes de retour pour chaudières et cuves et bacs de condensation, ainsi que tous organes appartenant à ces machines;machines de nettoyage, de séchage, de repassage, de brossage, de pressage, de conditionnement et de finition, toutes ces machines étant destinées à être utilisées en blanchisserie, pour le nettoyage à sec et les opérations analogues;appareils utilisables dans les installations de blanchissage fonctionnant à la main ou à la vapeur et par les tailleurs et les fourreurs;fers à repasser électriques, minuteries et appareils à déclenchement par pièces de monnaie; planches à repasser, fers à repasser non électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.