Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFRASCAN
ALLIANCE INSTRUMENTS, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95562285
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque INFRASCAN

Déposée le 10 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE INSTRUMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFRASCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE INSTRUMENTS domicilié(e) Parc d'Activités des Bellevues, All. Rosa Luxembourg, parc Eragny, Bât Californie, 95610 Eragny sur Oise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque INFRASCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFRASCAN est expirée depuis le 10 mars 2005.


ALLIANCE INSTRUMENTS, (société anonyme) - Parc d'Activités des Bellevues, All. Rosa Luxembourg, parc Eragny, Bât Californie, 95610 Eragny sur Oise - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327312 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Appareils et instruments scientifiques, électriques de mesure, analyseurs, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour l'analyse non à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; recherche scientifique et industrielle ; services d'analyse chimique ; appareils pour l'analyse travaillant en proche infrarouge ; appareils pour l'analyse de la qualité d'un produit solide, liquide, pâteux ou gazeux ; appareils pour l'analyse de produits agricoles, horticoles, céréaliers, d'alimentation animale, de meunerie, à base de céréales, laitiers, fourragers, à base de tabac, viande, salaisons, produits chocolatés, textiles, aliments pour l'homme, aliments pour les animaux ; appareils pour l'analyse de l'humidité, taux de protéines, matières grasses, cellulose, amidon, sucre, nicotine, principes actifs, alcool, composants organiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.