Déposée le 14 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE HT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ALLIANCE HT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE HT domicilié(e) PARC SAINTE-VICTOIRE - 13590 - Meyreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 624 232 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme. Gaëlle ROUSSEAU domicilié(e) Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint Etienne - France.
La marque ALLIANCE HT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904786.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE HT est expirée depuis le 14 mars 2022.
ALLIANCE HT, Société a responsabilité Limitée - PARC SAINTE-VICTOIRE - 13590 - Meyreuil - France - SIREN 502624232
GALIA PARTNERS, Mme. Gaëlle ROUSSEAU - Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint Etienne - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Base de données, ordinateur, Cédérom ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; Service de saisie et de traitement de données , conseil de gestion informatique ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Service de télécommunication, de messagerie électronique par réseau électronique (Internet) ; service de transmission d'information par voie télématique ; service de transmission d'information accessible par code d'accès en ligne à une base de données ; transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Conseil en matière d'ordinateur ; maintenance de logiciel, conseil technique informatique, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, développement, conception, hebergement de site par réseaux nationaux et internationaux.
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