Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE HT
ALLIANCE HT, Société a responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3904786
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/03/2022
ALLIANCE HT de ALLIANCE HT

Présentation de la marque ALLIANCE HT

Déposée le 14 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE HT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALLIANCE HT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE HT domicilié(e) PARC SAINTE-VICTOIRE - 13590 - Meyreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 624 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme. Gaëlle ROUSSEAU domicilié(e) Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint Etienne - France.

La marque ALLIANCE HT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904786.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE HT est expirée depuis le 14 mars 2022.


ALLIANCE HT, Société a responsabilité Limitée - PARC SAINTE-VICTOIRE - 13590 - Meyreuil - France - SIREN 502624232


GALIA PARTNERS, Mme. Gaëlle ROUSSEAU - Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint Etienne - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Base de données, ordinateur, Cédérom ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; Service de saisie et de traitement de données , conseil de gestion informatique ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Service de télécommunication, de messagerie électronique par réseau électronique (Internet) ; service de transmission d'information par voie télématique ; service de transmission d'information accessible par code d'accès en ligne à une base de données ; transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Conseil en matière d'ordinateur ; maintenance de logiciel, conseil technique informatique, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, développement, conception, hebergement de site par réseaux nationaux et internationaux.