Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIETOBASE
ALLIANCE HEALTHCARE GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97679034
Date de dépôt :
22/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2027

Présentation de la marque DIETOBASE

Déposée le 22 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE HEALTHCARE GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIETOBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE HEALTHCARE GROUP FRANCE domicilié(e) 222, Rue des Caboeufs - 92622 - GENNEVILLIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 506 162 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque DIETOBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIETOBASE arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

ALLIANCE HEALTHCARE GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALPHEGA , ORDOBASE , ALLIANCE SANTE , ALLIANCE SANTE , PHARM EXPERT , PHARMAJO , PHARMAEXPOSITION , SOPHARMEX , DERMOBASE


ALLIANCE HEALTHCARE GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée - 222, Rue des Caboeufs - 92622 - GENNEVILLIERS CEDEX - France - SIREN 497506162


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2007 n°2333102 - Publication au BOPI 2007-01-31

Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°452130 - Publication au BOPI 2007-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Inscription le 11 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700416 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-11

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2017 n°2648168 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-05

Errata sur les renouvellements - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2017 n°2665122 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-24

Equipement pour le traitement de l'information; disquettes, logiciels (programmes enregistrés), disques compacts (audio-vidéo), disques compacts interactifs, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts; tous ces produits étant destinés au domaine diététique; banque de données contenant des informations sur les produits diététiques. Services d'enregistrement, de compilation, de traitement, d'exploitation et de gestion de données relatives au domaine diététique. Messagerie électronique; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, transmission d'informations contenues dans des banques de données relatives au domaine diététique; visualisation d'une banque de données, stockées sur ordinateurs, relatives au domaine diététique. Analyse de données relatives aux produits diététiques; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.