Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALLIANCE SANTE
ALLIANCE HEALTHCARE GROUP FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94515053
Date de dépôt :
12/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2024

Présentation de la marque ALLIANCE SANTE

Déposée le 12 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE HEALTHCARE GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE HEALTHCARE GROUP FRANCE domicilié(e) 222, rue des Caboeufs - 92622 - GENEVILLIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 506 162 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque ALLIANCE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALLIANCE SANTE est expirée depuis le 12 avril 2024.

ALLIANCE HEALTHCARE GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DIETOBASE , ALPHEGA , ORDOBASE , ALLIANCE SANTE , PHARM EXPERT , PHARMAJO , PHARMAEXPOSITION , SOPHARMEX , DERMOBASE


ALLIANCE HEALTHCARE GROUP FRANCE, Société à responsabilité limitée - 222, rue des Caboeufs - 92622 - GENEVILLIERS CEDEX - France - SIREN 497506162


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Inscription le 5 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°205764 - Publication au BOPI 1996-09-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2004 n°2257273 - Publication au BOPI 2004-01-23

Inscription le 12 mai 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392503 - Publication au BOPI 2004-05-12

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Inscription le 18 avril 2014 - Changement de dénomination n°624419 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-18

Inscription le 18 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°624418 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-18

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2014 n°2556282 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, aliments pour bébé: tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; seringues à usage médical.Transmission d'informations contenues dans des banques de données, communications par terminaux d'ordinateurs.Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires); consultation en matière de santé et en matière d'ordinateurs; étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs); élaboration (conception) de logiciels; ingénierie informatique; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, exploitation d'une banque de données pharmaceutique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.