Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alliance AMÉNAGEUR FONCIER
ALLIANCE GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4286903
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/07/2026
Alliance AMÉNAGEUR FONCIER de ALLIANCE GROUP

Présentation de la marque Alliance AMÉNAGEUR FONCIER

Déposée le 12 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Alliance AMÉNAGEUR FONCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE GROUP domicilié(e) PA DU VAL DE MOINE, 1 SQUARE D'ITALIE, BP 20002, SAINT GERMAIN SUR MOINE, 49230 SÉVREMOINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 355 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE GROUP, Mme GANACHEAU MAUD domicilié(e) PA DU VAL DE MOINE, 1 SQUARE D'ITALIE, BP 20002, SAINT GERMAIN SUR MOINE, 49230 SÉVREMOINE - France.

La marque Alliance AMÉNAGEUR FONCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alliance AMÉNAGEUR FONCIER arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

ALLIANCE GROUP a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , Alliance GROUP , MY LÔVELY NATURE , ALLIANCE RENOVATION , Alliance PROMOTEUR , ALLIANCE CONCIERGERIE


ALLIANCE GROUP, SAS - PA DU VAL DE MOINE, 1 SQUARE D'ITALIE, BP 20002, SAINT GERMAIN SUR MOINE, 49230 SÉVREMOINE - France - SIREN 509355749


ALLIANCE GROUP, Mme GANACHEAU MAUD - PA DU VAL DE MOINE, 1 SQUARE D'ITALIE, BP 20002, SAINT GERMAIN SUR MOINE, 49230 SÉVREMOINE - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 10 octobre 2016 - Retrait partiel n°686734 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; l'ensemble de ses services étant rendus dans le domaine de la construction et de l'immobilier ;

Affaires immobilières ; promotion de projets immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers et de terrains à bâtir ; consultation en matière immobilière ; estimations financière (immobilier) ; estimations financières des coûts de réparation et de construction ; courtage en biens immobiliers et en terrains à bâtir ; opérations d'aménagement foncier, achat, vente de bien ou de terrains en l'état ou après aménagement ; opérations de promotion et de construction immobilière ; acquisition, construction, exploitation de tous programmes immobiliers ; intermédiaire dans les opérations de vente ou de locations de biens immobiliers et de fonds de commerce ;

Constructions d'immeubles, d'édifice permanents, de routes ; aménagement foncier et de lotissement ; informations et conseils en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie, de plomberie et couverture ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; aménagement d'extérieur et d'intérieur d'édifices et d'immeubles ; entretien et réparation d'édifices et d'immeubles ;

Évaluation, estimation et recherches dans le domaine scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; service de conception et coordination (supervision) de travaux de construction et d'aménagement ; conseils et information en matière de construction et d'aménagement ; études de projet techniques ; service d'architecture et d'urbanisme ; établissements de plan pour la construction.