Marque enregistrée - Marque en vigueur

Liberté Egalité Mobilité !
Alliance Gestion

Numéro de dépôt :
4453012
Date de dépôt :
14/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2028
Liberté Egalité Mobilité ! de Alliance Gestion

Présentation de la marque Liberté Egalité Mobilité !

Déposée par voie électronique le 14 mai 2018 par Alliance Gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Liberté Egalité Mobilité ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est Alliance Gestion domicilié(e) 102C rue Amelot - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Rachel Blough domicilié(e) 102C rue Amelot - 75011 - Paris - France.

La marque Liberté Egalité Mobilité ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Liberté Egalité Mobilité ! arrivera à expiration en date du 14 mai 2028.

Alliance Gestion a également déposé les autres marques suivantes : Dreamstorming , UP Radio , UP mag INSPIRER LE QUOTIDIEN , ALLIANCE GESTION , Fonds de soutien SOS , W wimoov , j joséphine pour la beauté des femmes , FERMES D'AVENIR , FONDATION S.O.S. , UP


Alliance Gestion - 102C rue Amelot - 75011 - Paris - France


Madame Rachel Blough - 102C rue Amelot - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractère d'imprimerie ; caractères typographiques ; clichés ; affiches ; albums ; cartes, cartes de visite ; catalogues ; chemises pour documents ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures et plaquettes de présentation ; calendriers ; dessins ; instruments de dessins, sacs et sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ; lithographie ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ;

Recrutement de personnel [bénévoles et volontaires] ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; publicité en ligne sur le réseau informatique ; location de temps de publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires, diffusions d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de ; téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'internet ;

Transport, notamment transport de voyageurs, de passagers ; transport en automobile. informations en matière de transport ; services de logistiques en matière de transport. location de véhicules et, notamment, de voitures, de vélos, de minibus. organisation et gestion d'un service de covoiturage de jour et de nuit (service de transport de personnes). mise en oeuvre de plateformes de mobilité (service de transport) ;

Éducation ; formation notamment en matière de prévention (alcool et psychotropes au volant) et de covoiturage à des étudiants et des bénévoles ; divertissement et, notamment, organisation de soirées sans alcool ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences et/ou congrès notamment sur le thème de la sécurité routière ; organisation d'actions (éducation) de prévention du cocktail route, alcool et psychotropes en milieu festif sur tous publics ; organisation d'actions (éducation) de sensibilisation et de prévention en matière de sécurité routière, alcool et psychotrope ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services juridiques ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir : accompagnement psychologique individuel rendus par des psychologues, mise à disposition de moyens de transport en vue de permettre leur insertion et réinsertion professionnelle et sociale ; services d'accueil aux personnes en difficulté ; services d'aides aux personnes en ce qui concerne notamment l'accomplissement des démarches administratives ; lutte contre la toxicomanie et l'exclusion ;

Services juridiques ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir : aide à la mise à disposition de moyens de transport en vue de permettre leur insertion et réinsertion professionnelle et sociale ; services d'aides aux personnes en ce qui concerne l'accomplissement des démarches administratives.