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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE FUNERAIRE AU CAPITAL DE 320 000 FRANCS
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Alliance funéraire Française et indépendante
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alliance funéraire Française et indépendante
ALLIANCE FUNERAIRE S.A. AU CAPITAL DE 320 000 FRANCS

Numéro de dépôt :
3013260
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2010
Alliance funéraire Française et indépendante de ALLIANCE FUNERAIRE AU CAPITAL DE 320 000 FRANCS

Présentation de la marque Alliance funéraire Française et indépendante

Déposée le 6 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE FUNERAIRE AU CAPITAL DE 320 000 FRANCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Alliance funéraire Française et indépendante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE FUNERAIRE AU CAPITAL DE 320 000 FRANCS domicilié(e) 11. AVENUE JEAN JAURES, 78210 SAINT CYR L'ECOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 945 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE FUNERAIRE S.A. - France.

La marque Alliance funéraire Française et indépendante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013260.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alliance funéraire Française et indépendante est expirée depuis le 6 mars 2010.


ALLIANCE FUNERAIRE S.A. AU CAPITAL DE 320 000 FRANCS - 11. AVENUE JEAN JAURES, 78210 SAINT CYR L'ECOLE - France - SIREN 420945800


ALLIANCE FUNERAIRE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Pompes funèbres.