Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Senior Assistance d'Alliance France
ALLIANCE FRANCE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
97702301
Date de dépôt :
31/10/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2007

Présentation de la marque Senior Assistance d'Alliance France

Déposée le 31 octobre 1997 par l'association loi 1901 ALLIANCE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Senior Assistance d'Alliance France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 ALLIANCE FRANCE domicilié(e) MANDELIEU 2000, 245, allée Louis Blériot, 06210 MANDELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE FRANCE - France.

La marque Senior Assistance d'Alliance France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Senior Assistance d'Alliance France est expirée depuis le 31 octobre 2007.

ALLIANCE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GROUP ALLIANCE , ALLOSENIOR , ALLIANCE-FRANCE


ALLIANCE FRANCE (Association loi 1901) - MANDELIEU 2000, 245, allée Louis Blériot, 06210 MANDELIEU - France


ALLIANCE FRANCE - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263248 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Télécommunications, services télématiques Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateur ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services d'assistance à domicile. Services d'aide à domicile pour le compte de tiers. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.