Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alliance France Design A
Alliance française des designers

Numéro de dépôt :
4491714
Date de dépôt :
16/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2028
Alliance France Design A de Alliance française des designers

Présentation de la marque Alliance France Design A

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par Alliance française des designers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alliance France Design A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est Alliance française des designers domicilié(e) 205 - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WOOG & ASSOCIES, Madame Coralline Manier Galas domicilié(e) 12 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - paris - France.

La marque Alliance France Design A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alliance France Design A arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.

Alliance française des designers a également déposé les autres marques suivantes :


Alliance française des designers - 205 - 75003 - PARIS - France


WOOG & ASSOCIES, Madame Coralline Manier Galas - 12 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Documents, informations, textes et autres supports, y compris multimédias, tous enregistrés sous forme électronique ou téléchargeables à partir d'Internet, d'extranets ou autres réseaux de communication; publications électroniques téléchargeables; Logiciels (programmes enregistrés); matériel informatique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports de données magnétiques; disques acoustiques; équipements pour le traitement des données ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'imprimerie ; packaging (conditionnement) ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; matériel pour artistes; articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires; services d'informations, de recherches, de conseils, d'assistance et d'accompagnement dans le domaine du design; conseils en organisation et direction des affaires, projets d'aide à la direction des affaires, recherche de marchés; conseils en management; recherche de parraineurs; consultations professionnelles d'affaires; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière de design; publication de textes publicitaires; mise à jour de documentation publicitaire; conseils en communication; services de mercatique; promotion des ventes (pour des tiers); relations publiques; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); gestion de fichiers informatiques; services de vente au détail d'objets design; services en ligne de réseautage commercial; regroupement et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; mise à disposition de bases de données commerciales consultables en ligne; organisation et conduite de salons à buts commerciaux ou de publicité; services en ligne de constitution de réseaux et informations commerciaux; organisation d'expositions et manifestations de réseautage à des fins commerciales ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de sites internet et forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; agences d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation; Formation; Divertissement; Activités culturelles; Formation pratique [démonstration]; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; Photographie; Informations en matière d'éducation; Informations en matière de divertissements; Mise en pages, autre qu'à buts publicitaires; Organisation de concours [éducation ou divertissement]; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; Organisation et conduite de conférences; Organisation et conduite de congrès; Organisation et conduite de colloques; Organisation et conduite de séminaires; Organisation et conduite de symposiums; Organisation et conduite d'ateliers de formation; Organisation d’événements culturels; Organisation de webinaires; Organisation et conduite d'événements à buts éducatifs; Organisation et conduite d'activités culturelles; Organisation et tenue d'expositions à buts culturels ou éducatifs; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation]; Rédaction de textes en vue de leur publication; Publication de livres; Publication de documents dans le domaine du design; Publication de livres instructifs; Publication de manuels de formation; Publication de littérature pédagogique; Publication de matériel pédagogique pour l'enseignement; Publication de produits imprimés, également sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires; Services d'édition de textes (autres que publicitaires); Publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; Publication d'imprimés concernant l'éducation; Publication d'imprimés concernant l'éducation; Micro-édition; Rédaction de textes autres que textes publicitaires; Coordination d’événements culturels; Reportages photographiques; Éducation et instruction; Services éducatifs fournis par des écoles; Ateliers à but culturel ;

Services de design ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers rendus par des ingénieurs; études de projets techniques; recherche industrielle; architecture; décoration intérieure; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; services de conception d'art graphique; stylisme (esthétique industrielle); établissement de plans, prospection, essais de matériaux; conseil en design; dessin industriel; décoration intérieure; services de dessinateurs d'arts graphiques; services de dessinateurs de meubles; services de dessinateurs pour emballages; services de dessinateurs de mode; service de conception (design) assistée par ordinateur; création et entretien de sites Web pour des tiers; services informatiques, à savoir hébergement d'installations électroniques pour des tiers pour l'organisation et l'animation de réunions, manifestations et discussions interactives par le biais d'Internet ou autres réseaux de communication; hébergement de communautés virtuelles permettant à des utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes, des manifestations, de participer à des débats, de regrouper des informations et des ressources et de pratiquer le réseautage social, commercial et communautaire; services d'hébergement de contenus numériques en ligne; services d'imagerie numérique ;

Concessions de licence de droits de propriété intellectuelle ; services de mise en relation et de réseautage social en ligne.