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Marques déposées par la société ALLIANCE Forêts Bois
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ALLIANCE Forêts Bois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE Forêts Bois
ALLIANCE Forêts Bois, Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
3966969
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2022
ALLIANCE Forêts Bois de ALLIANCE Forêts Bois

Présentation de la marque ALLIANCE Forêts Bois

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par la société ALLIANCE Forêts Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCE Forêts Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la société ALLIANCE Forêts Bois domicilié(e) 80 route d' Arcachon - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 770 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE Forêts bois, Mme. Nathalie Bourmaud domicilié(e) COFOGAR, 125 Chemin de Tournefeuille, CS13112 - 31026 - Toulouse - France.

La marque ALLIANCE Forêts Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 04 07 19 31 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE Forêts Bois est expirée depuis le 7 décembre 2022.


ALLIANCE Forêts Bois, Union de coopératives agricoles à capital variable - 80 route d' Arcachon - 33610 - CESTAS - France - SIREN 534770268


ALLIANCE Forêts bois, Mme. Nathalie Bourmaud - COFOGAR, 125 Chemin de Tournefeuille, CS13112 - 31026 - Toulouse - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Résines naturelles à l'état brut ;

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Machines-outils ; machines à travailler le bois ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Sciage ; traitement des déchets (transformation) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Travaux de sylviculture ; Exploitation Forestière.