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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ALLIANCE FIOUL ENERGIES
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ALLIANCE FIOUL ENERGIES DISTRIBUTEURS INDEPENDANTS WWW.ALLIANCEFIOULENERGIES.FR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALLIANCE FIOUL ENERGIES DISTRIBUTEURS INDEPENDANTS WWW.ALLIANCEFIOULENERGIES.FR
ALLIANCE FIOUL ENERGIES, GIE

Numéro de dépôt :
3657512
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
ALLIANCE FIOUL ENERGIES DISTRIBUTEURS INDEPENDANTS WWW.ALLIANCEFIOULENERGIES.FR de ALLIANCE FIOUL ENERGIES

Présentation de la marque ALLIANCE FIOUL ENERGIES DISTRIBUTEURS INDEPENDANTS WWW.ALLIANCEFIOULENERGIES.FR

Déposée le 15 juin 2009 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ALLIANCE FIOUL ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE FIOUL ENERGIES DISTRIBUTEURS INDEPENDANTS WWW.ALLIANCEFIOULENERGIES.FR »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ALLIANCE FIOUL ENERGIES domicilié(e) 6 ROUTE DE SELESTAT - 68970 - GUEMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 237 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE FIOUL ENERGIES domicilié(e) 6 ROUTE DE SELESTAT - 68970 - GUEMAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE FIOUL ENERGIES DISTRIBUTEURS INDEPENDANTS WWW.ALLIANCEFIOULENERGIES.FR est expirée depuis le 15 juin 2019.

ALLIANCE FIOUL ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE ENERGIES


ALLIANCE FIOUL ENERGIES, GIE - 6 ROUTE DE SELESTAT - 68970 - GUEMAR - France - SIREN 501237895


ALLIANCE FIOUL ENERGIES - 6 ROUTE DE SELESTAT - 68970 - GUEMAR - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Publicité ;

Distribution des eaux ou d'énergie.