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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE FINANCEMENT ET INGENIERIE
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LES CARNETS DE L'ELU CITOYEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CARNETS DE L'ELU CITOYEN
S.A.R.L. ALLIANCE FINANCEMENT ET INGENIERIE

Numéro de dépôt :
3088713
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2011
LES CARNETS DE L\'ELU CITOYEN de ALLIANCE FINANCEMENT ET INGENIERIE

Présentation de la marque LES CARNETS DE L'ELU CITOYEN

Déposée le 8 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE FINANCEMENT ET INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CARNETS DE L'ELU CITOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE FINANCEMENT ET INGENIERIE domicilié(e) 4, rue Pierre Curie, 34170 CASTELNAU-LE-LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 101 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Byron PACHTICOS - France.

La marque LES CARNETS DE L'ELU CITOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARNETS DE L'ELU CITOYEN est expirée depuis le 8 mars 2011.


S.A.R.L. ALLIANCE FINANCEMENT ET INGENIERIE - 4, rue Pierre Curie, 34170 CASTELNAU-LE-LEZ - France - SIREN 430101444


Monsieur Byron PACHTICOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Supports d'enregistrement magnétiques Education ; formation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.