Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BELLE ALLIANCE
ALLIANCE FARINE

Numéro de dépôt :
4534223
Date de dépôt :
15/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2029
LA BELLE ALLIANCE de ALLIANCE FARINE

Présentation de la marque LA BELLE ALLIANCE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2019 par ALLIANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BELLE ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est ALLIANCE FARINE domicilié(e) 6 rue Yves Ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE FARINE, Monsieur Philippe PLANCHOT domicilié(e) 6 rue Yves Ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France.

La marque LA BELLE ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE ALLIANCE arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.

ALLIANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : LA SUBTILE La Tradition Française , Baguette de mon moulin , Nouvelle baguette : “ Alliance des Champs ” , TONIC L'ALLIANCE EQUILIBRE et VITALITÉ , AU PAIN GOURMAND , DÉLICE L'ALLIANCE AUX NOTES TOASTÉES , L'ALLIANCE LA BAGUETTE PAR EXCELLENCE , ALLIANCE FARINE


ALLIANCE FARINE - 6 rue Yves Ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France


ALLIANCE FARINE, Monsieur Philippe PLANCHOT - 6 rue Yves Ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés; semences (graines); malt; céréales en grains non travaillés.