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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE FARINE
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Baguette de mon moulin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baguette de mon moulin
ALLIANCE FARINE, SAS

Numéro de dépôt :
3919436
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
11/05/2022
Baguette de mon moulin de ALLIANCE FARINE

Présentation de la marque Baguette de mon moulin

Déposée le 11 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Baguette de mon moulin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE FARINE domicilié(e) 6 rue Yves Ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 237 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque Baguette de mon moulin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baguette de mon moulin est expirée depuis le 11 mai 2022.

ALLIANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : LA SUBTILE La Tradition Française , Nouvelle baguette : “ Alliance des Champs ” , TONIC L'ALLIANCE EQUILIBRE et VITALITÉ , AU PAIN GOURMAND , DÉLICE L'ALLIANCE AUX NOTES TOASTÉES , L'ALLIANCE LA BAGUETTE PAR EXCELLENCE , ALLIANCE FARINE , LA BELLE ALLIANCE


ALLIANCE FARINE, SAS - 6 rue Yves Ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France - SIREN 502237324


JURICA - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 30 janvier 2013 - Rejet partiel n°593760 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt.