Marque expirée - Marque en non vigueur

VIOSUN Economie d'énergie
Alliance Energies Renouvelables, sarl

Numéro de dépôt :
3662330
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
VIOSUN Economie d\'énergie de Alliance Energies Renouvelables

Présentation de la marque VIOSUN Economie d'énergie

Déposée le 6 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alliance Energies Renouvelables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIOSUN Economie d'énergie »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alliance Energies Renouvelables domicilié(e) 318 Chemin de la Plaisse - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 014 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, viosun domicilié(e) 318 Chemin de la Plaisse - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIOSUN Economie d'énergie est expirée depuis le 6 juillet 2019.


Alliance Energies Renouvelables, sarl - 318 Chemin de la Plaisse - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 495014631


viosun - 318 Chemin de la Plaisse - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Installation, réparation, maintenance, entretien des matériels, des installations notamment ceux qui utilisent, uniquement ou en association avec les énergies classiques, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles ou innovantes ou des solutions de maîtrise de l'énergie de toute nature. Appareils d'éclairage, de chauffage et de production de chaleur ou de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de gestion énergétique, installations sanitaires, notamment ceux qui utilisent, uniquement ou en association avec les énergies classiques, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles ou innovantes ou des solutions de maîtrise de l'énergie de toute nature ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Tous travaux relatifs à l'isolation du bâtiment, notamment ceux qui utilisent, uniquement ou en association avec les isolants classiques, nouveaux materiaux écologique, des materiaux nouveaux ou innovants ou des solutions d'économie et de maîtrise de l'énergie de toute nature ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments, services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction, services de direction et de supervision de travaux de construction, services d'informations en matière de construction, services de conseils en matière de travaux publics, services de direction et de supervision de travaux d'installation, de rénovation et de réparation de d'appareils pour la production d'énergie, installation et réparation d'appareils électriques. Services de direction, de supervision et d'installation de tout travaux d'installation relatif au batiment et a la production ;

Distribution d'énergie électrique notamment celle issue d'énergies classiques, d'énergie renouvelables, d'énergies nouvelles ou innovantes ou issue de solutions de maîtrise de l'énergie de toute nature.

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Production d'énergie électrique notamment celle issue, uniquement ou en association avec les énergies classiques, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles ou innovantes ou des solutions de maîtrise de l'énergie de toute nature. Location de générateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Conseils en matière d'économie d'énergie, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie, études techniques pour l'évaluation et l'optimisation de performances énergétiques d'appareils et de bâtiments, services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats, services d'architectes, essai de matériaux, services techniques d'aide à la certification et à l'homologation, consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur, consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire, du développement durable ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie.