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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES
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SADIGEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SADIGEL
ALLIANCE ELABORES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95575892
Date de dépôt :
13/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2015

Présentation de la marque SADIGEL

Déposée le 13 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SADIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES domicilié(e) R N 28,76340 FOUCARMONT (dossier no 2289870) - 76340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 151 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE domicilié(e) Rue du 60ème RI,80470 AILLY SUR SOMME (dossier no 2289870) - 80470 - France.

La marque SADIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SADIGEL est expirée depuis le 13 juin 2015.

ALLIANCE ELABORES a également déposé les autres marques suivantes : POTATOES BURGER , BURGER , CROC VEGI , MANDARIN , LE PETIT MANDARIN , POTATOES BURGER , p'tits farcis , NORMANDIN , VEGGI'S , MINI POTATOES BURGER


ALLIANCE ELABORES Société par Actions Simplifiée - R N 28,76340 FOUCARMONT (dossier no 2289870) - 76340 - France - SIREN 313151466


SA GROUPE ALLIANCE - Rue du 60ème RI,80470 AILLY SUR SOMME (dossier no 2289870) - 80470 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2005 n°2289870 - Publication au BOPI 2005-06-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°363154 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 5 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414973 - Publication au BOPI 2005-07-05

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Produits élaborés surgelés ou frais à base de viande, légumes, poissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.