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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES
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p'tits farcis
Marque renouvelée - Marque en vigueur

p'tits farcis
ALLIANCE ELABORES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3429587
Date de dépôt :
15/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2026
p\'tits farcis de ALLIANCE ELABORES

Présentation de la marque p'tits farcis

Déposée le 15 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « p'tits farcis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-25 du 23 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES domicilié(e) RN 28 - 76340 - FOUCARMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 151 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE ELABORES domicilié(e) 51 Rue Sully, CS 81604 - 80016 - AMIENS CEDEX 1 - France.

La marque p'tits farcis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3429587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque p'tits farcis arrivera à expiration en date du 15 mai 2026.

ALLIANCE ELABORES a également déposé les autres marques suivantes : POTATOES BURGER , BURGER , CROC VEGI , MANDARIN , LE PETIT MANDARIN , POTATOES BURGER , NORMANDIN , SADIGEL , VEGGI'S , MINI POTATOES BURGER


ALLIANCE ELABORES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RN 28 - 76340 - FOUCARMONT - France - SIREN 313151466


SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE ELABORES - 51 Rue Sully, CS 81604 - 80016 - AMIENS CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2016 n°2617717 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-09

Inscription le 12 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°738180 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Légumes farcis à base de viande ou de poissons, frais ou surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.