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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES
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NORMANDIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMANDIN
ALLIANCE ELABORES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
94513219
Date de dépôt :
25/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2024

Présentation de la marque NORMANDIN

Déposée le 25 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMANDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES domicilié(e) R.N 28 - 76340 - FOUCARMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 151 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE ELABORES domicilié(e) R.N 28 - 76340 - FOUCARMONT - France.

La marque NORMANDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORMANDIN est expirée depuis le 25 mars 2024.

ALLIANCE ELABORES a également déposé les autres marques suivantes : POTATOES BURGER , BURGER , CROC VEGI , MANDARIN , LE PETIT MANDARIN , POTATOES BURGER , p'tits farcis , SADIGEL , VEGGI'S , MINI POTATOES BURGER


ALLIANCE ELABORES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - R.N 28 - 76340 - FOUCARMONT - France - SIREN 313151466


SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE ELABORES - R.N 28 - 76340 - FOUCARMONT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2004 n°2259912 - Publication au BOPI 2004-03-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°363154 - Publication au BOPI 2003-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 5 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414973 - Publication au BOPI 2005-07-05

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2014 n°2552753 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-04

Inscription le 12 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°738180 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Viandes, poissons, volailles, gibiers extrait de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, patisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.