Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MANDARIN
ALLIANCE ELABORES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1653246
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2021

Présentation de la marque MANDARIN

Déposée le 29 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANDARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES domicilié(e) ROUTE NATIONALE 28 - 76340 - FOUCARMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 151 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE ELABORES domicilié(e) RUE DU 60EME RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France.

La marque MANDARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MANDARIN est expirée depuis le 29 mars 2021.

ALLIANCE ELABORES a également déposé les autres marques suivantes : POTATOES BURGER , BURGER , CROC VEGI , LE PETIT MANDARIN , POTATOES BURGER , p'tits farcis , NORMANDIN , SADIGEL , VEGGI'S , MINI POTATOES BURGER


ALLIANCE ELABORES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE NATIONALE 28 - 76340 - FOUCARMONT - France - SIREN 313151466


SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE ELABORES - RUE DU 60EME RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Renouvellement avec limitation le 19 février 2001 n°2192713 - Publication au BOPI 2001-02-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Inscription le 2 mars 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°60943 - Publication au BOPI 1992-03-02

Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425247 - Publication au BOPI 2006-01-06

Inscription le 28 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175059 - Publication au BOPI 1994-07-28

Inscription le 15 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178604 - Publication au BOPI 1994-11-15

Inscription le 8 avril 2003 - Changement de nature juridique n°368052 - Publication au BOPI 2003-04-08

Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463561 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21

Inscription le 12 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°738180 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves sauces à salade ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagon, succédané du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.