Déposée le 6 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PETIT MANDARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES domicilié(e) R.N 28 - 76340 - FOUCARMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 151 466 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE ELABORES domicilié(e) Rue du 60ème RI, BP 60005 - 80470 - AILLY SUR SOMME - France.
La marque LE PETIT MANDARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE ELABORES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - R.N 28 - 76340 - FOUCARMONT - France - SIREN 313151466
SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE ELABORES - Rue du 60ème RI, BP 60005 - 80470 - AILLY SUR SOMME - France
Renouvellement avec limitation le 2 octobre 2001 n°2207136 - Publication au BOPI 2001-10-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Inscription le 15 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178604 - Publication au BOPI 1994-11-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Inscription le 8 avril 2003 - Changement de nature juridique n°368052 - Publication au BOPI 2003-04-08
Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425247 - Publication au BOPI 2006-01-06
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2011 n°2481326 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03
Inscription le 12 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°738180 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12
Viande, poisson, volaille et gibier extrait de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées et confitures, ufs lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles, sauces à salade ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles, miel ; sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce, épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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