Déposée le 29 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PETIT MANDARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES domicilié(e) ROUTE NATIONALE 28 - 76340 - FOUCARMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 151 466 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE ELABORES domicilié(e) RUE DU 60EME RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France.
La marque LE PETIT MANDARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE ELABORES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE NATIONALE 28 - 76340 - FOUCARMONT - France - SIREN 313151466
SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE ELABORES - RUE DU 60EME RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Renouvellement avec limitation le 19 février 2001 n°2192714 - Publication au BOPI 2001-02-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Inscription le 12 février 1992 - Transmission de propriété n°60141 - Publication au BOPI 1992-02-12
Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425247 - Publication au BOPI 2006-01-06
Inscription le 9 mars 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°61106 - Publication au BOPI 1992-03-09
Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315234 - Publication au BOPI 2001-02-06
Inscription le 8 avril 2003 - Changement de nature juridique n°368052 - Publication au BOPI 2003-04-08
Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463562 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21
Inscription le 12 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°738180 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves sauces à salade ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagon, succédané du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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