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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES
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LE BAVAROIS DE LA MER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BAVAROIS DE LA MER
ALLIANCE ELABORES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3228103
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2023
LE BAVAROIS DE LA MER de ALLIANCE ELABORES

Présentation de la marque LE BAVAROIS DE LA MER

Déposée le 19 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BAVAROIS DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES domicilié(e) R.N 28 - 76340 - FOUCARMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 151 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE ELABORES domicilié(e) Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France.

La marque LE BAVAROIS DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BAVAROIS DE LA MER est expirée depuis le 19 mai 2023.

ALLIANCE ELABORES a également déposé les autres marques suivantes : POTATOES BURGER , BURGER , CROC VEGI , MANDARIN , LE PETIT MANDARIN , POTATOES BURGER , p'tits farcis , NORMANDIN , SADIGEL , VEGGI'S


ALLIANCE ELABORES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - R.N 28 - 76340 - FOUCARMONT - France - SIREN 313151466


SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE ELABORES - Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425247 - Publication au BOPI 2006-01-06

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2013 n°2528129 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-04-23

Inscription le 12 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°738180 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Poisson, produits élaborés à base de poisson conserves de poisson crustacés (non vivants) Farine et préparation faites de céréales, pain poudre à faire lever, sel crèpes (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.