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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES
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GRILLETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRILLETTE
ALLIANCE ELABORES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
98715539
Date de dépôt :
27/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2028

Présentation de la marque GRILLETTE

Déposée le 27 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES domicilié(e) ROUTE NATIONALE 28 - 76340 - FOUCARMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 151 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE ELABORES domicilié(e) 51 Rue Sully, CS 81604 - 80016 - AMIENS CEDEX 1 - France.

La marque GRILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRILLETTE arrivera à expiration en date du 27 janvier 2028.

ALLIANCE ELABORES a également déposé les autres marques suivantes : POTATOES BURGER , BURGER , CROC VEGI , MANDARIN , LE PETIT MANDARIN , POTATOES BURGER , p'tits farcis , NORMANDIN , SADIGEL , VEGGI'S


ALLIANCE ELABORES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE NATIONALE 28 - 76340 - FOUCARMONT - France - SIREN 313151466


SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE ELABORES - 51 Rue Sully, CS 81604 - 80016 - AMIENS CEDEX 1 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2008 n°2360953 - Publication au BOPI 2008-01-17

Inscription le 8 avril 2003 - Changement de nature juridique n°368052 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425247 - Publication au BOPI 2006-01-06

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2017 n°2659193 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-14

Inscription le 12 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°738180 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Produits élaborés de poisson, pané ou non.