Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROC VEGI
SAS ALLIANCE ELABORES

Numéro de dépôt :
4261017
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/03/2026
CROC VEGI de ALLIANCE ELABORES

Présentation de la marque CROC VEGI

Déposée le 31 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CROC VEGI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE ELABORES domicilié(e) RD 928 - 76340 - FOUCARMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 151 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE ELABORES, CS 81604 domicilié(e) 51 Rue Sully - 80016 - AMIENS CEDEX 1 - France.

La marque CROC VEGI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC VEGI arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

ALLIANCE ELABORES a également déposé les autres marques suivantes : POTATOES BURGER , BURGER , MANDARIN , LE PETIT MANDARIN , POTATOES BURGER , p'tits farcis , NORMANDIN , SADIGEL , VEGGI'S , MINI POTATOES BURGER


SAS ALLIANCE ELABORES - RD 928 - 76340 - FOUCARMONT - France - SIREN 313151466


SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE ELABORES, CS 81604 - 51 Rue Sully - 80016 - AMIENS CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 12 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°738180 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Produits surgelés ou frais à base de légumes.