Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE DISTRIBUTION S.A. A.D.S.A.
ALLIANCE DISTRIBUTION S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
97684567
Date de dépôt :
25/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2007

Présentation de la marque ALLIANCE DISTRIBUTION S.A. A.D.S.A.

Déposée le 25 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE DISTRIBUTION S.A. A.D.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 10 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE DISTRIBUTION domicilié(e) 28 ter Avenue de Versailles, 93220 GAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 608 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arturo PANDOLFO - France.

La marque ALLIANCE DISTRIBUTION S.A. A.D.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE DISTRIBUTION S.A. A.D.S.A. est expirée depuis le 25 juin 2007.

ALLIANCE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LE GRATINOIS , LE GRATINAIS , LE KNACKINOIS


ALLIANCE DISTRIBUTION S.A. (S.A.) - 28 ter Avenue de Versailles, 93220 GAGNY - France - SIREN 411608946


Arturo PANDOLFO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication au BOPI 1997-31

Inscription le 31 août 2000 - Rejet partiel n°306666 - Publication au BOPI 2000-08-31

Republication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Ordinateurs SERVICES Formation sur logiciels de gestion administrative, comptable d'imagerie médicale radiologique et endoscopique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.