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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F
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VERNAISON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERNAISON
ALLIANCE DES VINS FINS SA - A.V.F. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1372640
Date de dépôt :
24/09/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2006
VERNAISON de ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F

Présentation de la marque VERNAISON

Déposée le 24 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERNAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F domicilié(e) Les Chers, 69840 JULIENAS (dossier no 2075124) - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2075124) - France.

La marque VERNAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERNAISON est expirée depuis le 24 septembre 2006.

ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE TASSEE , " le très Beaujolais " Jean-Marc Aujoux , MALVAUX , Cuvée Authentique , Paul Pidault , "OH LA LA" , (Marque figurative) , JEAN MARC AUJOUX , J. CHANUT , G GOBET


ALLIANCE DES VINS FINS SA - A.V.F. Société Anonyme - Les Chers, 69840 JULIENAS (dossier no 2075124) - France - SIREN 543780456


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2075124) - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1996 n°2075124 - Publication au BOPI 1996-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230841 - Publication au BOPI 1997-01-10

Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230839 - Publication au BOPI 1997-01-10

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.