(Marque figurative)

ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F., Société par actions simplifiée

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F domicilié(e) Les Chers,69840 JULIENAS - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187141.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 octobre 2012.

ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE TASSEE , " le très Beaujolais " Jean-Marc Aujoux , MALVAUX , Cuvée Authentique , Paul Pidault , "OH LA LA" , VERNAISON , JEAN MARC AUJOUX , J. CHANUT , G GOBET