LA BONNE TASSEE
Présentation de la marque LA BONNE TASSEE
Déposée le 15 février 1988 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BONNE TASSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BONNE TASSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BONNE TASSEE est expirée depuis le 15 février 2008.
ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1997 n°2099055 - Publication au BOPI 1997-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29
Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230841 - Publication au BOPI 1997-01-10
Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230840 - Publication au BOPI 1997-01-10