Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

J. CHANUT
ALLIANCE DES VINS FINS S.A. - A.V.F. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98752147
Date de dépôt :
25/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque J. CHANUT

Déposée le 25 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « J. CHANUT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F domicilié(e) Les Chers, 69840 JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE TASSEE , " le très Beaujolais " Jean-Marc Aujoux , MALVAUX , Cuvée Authentique , Paul Pidault , "OH LA LA" , (Marque figurative) , VERNAISON , JEAN MARC AUJOUX , G GOBET


ALLIANCE DES VINS FINS S.A. - A.V.F. Société Anonyme - Les Chers, 69840 JULIENAS - France - SIREN 543780456


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°343052 - Publication au BOPI 2002-03-18

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).