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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F
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COMTE JEAN de BERNADOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE JEAN de BERNADOTTE
ALLIANCE DES VINS FINS SA - A.V.F. société anonyme

Numéro de dépôt :
1396691
Date de dépôt :
03/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2007

Présentation de la marque COMTE JEAN de BERNADOTTE

Déposée le 3 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE JEAN de BERNADOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F domicilié(e) Les Chers, 69840 JULIENAS (dossier no 2079142) - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2079142) - France.

La marque COMTE JEAN de BERNADOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE JEAN de BERNADOTTE est expirée depuis le 3 mars 2007.

ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE TASSEE , " le très Beaujolais " Jean-Marc Aujoux , MALVAUX , Cuvée Authentique , Paul Pidault , "OH LA LA" , (Marque figurative) , VERNAISON , JEAN MARC AUJOUX , J. CHANUT


ALLIANCE DES VINS FINS SA - A.V.F. société anonyme - Les Chers, 69840 JULIENAS (dossier no 2079142) - France - SIREN 543780456


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - (dossier no 2079142) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1996 n°2079142 - Publication au BOPI 1996-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 10 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°230838 - Publication au BOPI 1997-01-10

Inscription le 5 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160620 - Publication au BOPI 1993-07-05

Des vins.