Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DES CHERS
ALLIANCE DES VINS FINS S.A. - A.V.F. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3017315
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2010

Présentation de la marque CHEVALIER DES CHERS

Déposée le 22 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVALIER DES CHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F domicilié(e) Les Chers, 69840 JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CHEVALIER DES CHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DES CHERS est expirée depuis le 22 mars 2010.

ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE TASSEE , " le très Beaujolais " Jean-Marc Aujoux , MALVAUX , Cuvée Authentique , Paul Pidault , "OH LA LA" , (Marque figurative) , VERNAISON , JEAN MARC AUJOUX , J. CHANUT


ALLIANCE DES VINS FINS S.A. - A.V.F. Société Anonyme - Les Chers, 69840 JULIENAS - France - SIREN 543780456


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).