Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ESSENCE DE FRUIT
Alliance des vignerons du Beaujolais, Union de cooperative

Numéro de dépôt :
3945781
Date de dépôt :
13/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ESSENCE DE FRUIT de Alliance des vignerons du Beaujolais

Présentation de la marque ESSENCE DE FRUIT

Déposée le 13 septembre 2012 par la société Alliance des vignerons du Beaujolais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ESSENCE DE FRUIT »

Le déposant est la société Alliance des vignerons du Beaujolais domicilié(e) les Michauds - 69840 - CHENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 250 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry LETORTU domicilié(e) les Michauds - 69840 - CHENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Alliance des vignerons du Beaujolais a également déposé les autres marques suivantes : SALAMANDRE D'OR


Alliance des vignerons du Beaujolais, Union de cooperative - les Michauds - 69840 - CHENAS - France - SIREN 449250265


M. Thierry LETORTU - les Michauds - 69840 - CHENAS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648321 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.