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Marques déposées par ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION
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ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE
ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION

Numéro de dépôt :
92413560
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE

Déposée le 3 avril 1992 par ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE »

Le déposant est ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION, domicilié(e) dont le siège social est 5, rue de Lille, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION a également déposé les autres marques suivantes : WOMEN'S ALLIANCE FOR DEMOCRACY , ALIANZA DE MUJERES POR LA DEMOCRACIA , ALLIANCE EUROPEENNE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION , ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION , ALLIANCE DES FEMMES EUROPEENNES POUR LA DEMOCRATISATION , ALLIANCE MONDIALE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION


ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION - dont le siège social est 5, rue de Lille, 75007 PARIS - France


CABINET HELENE PETIT - France


Inscription le 15 février 1996 - Rejet total n°197569 - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1996-02-15

Livres, périodiques, revues.Edition de textes, publication de livres, services d'enseignement, organisation de colloques et de congrès pour l'éducation et la formation F

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.