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Marques déposées par ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE
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MOUVEMENT DE LIBERATION DES FEMMES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOUVEMENT DE LIBERATION DES FEMMES
ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE

Numéro de dépôt :
4552848
Date de dépôt :
20/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2029
MOUVEMENT DE LIBERATION DES FEMMES de ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE

Présentation de la marque MOUVEMENT DE LIBERATION DES FEMMES

Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUVEMENT DE LIBERATION DES FEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE domicilié(e) 4 rue de Verneuil - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Madame Jocelyne GRANGER domicilié(e) 43 rue de Courcelles - 75008 - Paris - France.

La marque MOUVEMENT DE LIBERATION DES FEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUVEMENT DE LIBERATION DES FEMMES arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE a également déposé les autres marques suivantes : PARITE 2000 , Mouvement de Libération des Femmes MLF , ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION EN EUROPE , OBSERVATOIRE DE LA MISOGYNIE , ARCHIVES DU MOUVEMENT DE LIBERATION DES FEMMES , COLLEGE EN FEMINOLOGIE , ALLIANCE DES FEMMES , ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION DANS LE MONDE , OBSERVATOIRE DE LA MISOGYNIE , ALLIANCE DES FEMMES


ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE - 4 rue de Verneuil - 75007 - Paris - France


CABINET GRANGER, Madame Jocelyne GRANGER - 43 rue de Courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 19 décembre 2019 - Rejet partiel n°776156 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-19

Papier, carton ; caractères d’imprimerie ; articles de papeterie ; calendriers ; objets d’art gravés ou lithographiés ; photographies ; clichés ;

Publicité ; publicité par correspondance ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d’abonnements à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnements pour des tiers à des encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, journaux, magazines, périodiques, notamment sous la forme de publications électroniques ou numériques ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central; vente au détail, de livres et de tout imprimé (diffusion de matériel éducatif) ;

Formation ; activités sportives ; édition, prêt, diffusion de livres et de tout imprimé (diffusion de matériel éducatif) ; location de films ; production, distribution de films cinématographiques et films documentaires ; publication de livres ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de bibliothèques d’archives ; services de bibliothèques de consultation contenant des ouvrages et des archives documentaires ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d’informations électroniques (y compris informations d’archives) sous forme de textes, d’informations audio ou vidéo.