Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE
ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE

Numéro de dépôt :
4552388
Date de dépôt :
17/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2029
ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE de ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE

Présentation de la marque ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE

Déposée par voie électronique le 17 mai 2019 par ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE domicilié(e) 4 rue de Verneuil - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GRANGER, Madame Jocelyne GRANGER domicilié(e) 43 rue de Courcelles - 75008 - Paris - France.

La marque ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.

ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE a également déposé les autres marques suivantes : PARITE 2000 , Mouvement de Libération des Femmes MLF , ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION EN EUROPE , OBSERVATOIRE DE LA MISOGYNIE , ARCHIVES DU MOUVEMENT DE LIBERATION DES FEMMES , COLLEGE EN FEMINOLOGIE , ALLIANCE DES FEMMES , ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION DANS LE MONDE , OBSERVATOIRE DE LA MISOGYNIE , ALLIANCE DES FEMMES


ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE - 4 rue de Verneuil - 75007 - Paris - France


Cabinet GRANGER, Madame Jocelyne GRANGER - 43 rue de Courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'abonnements pour des tiers à des encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, journaux, magazines, périodiques, notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ;

Services d'information et de consultations dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; préparation et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services de formation et d'enseignement, à savoir services de cours particuliers pour les élèves des écoles primaires, collèges et lycées ; services d'édition et de publication de dictionnaires, encyclopédies, dictionnaires encyclopédiques, d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris numériques ; services de publication en ligne de dictionnaires, encyclopédies, dictionnaires encyclopédiques, d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment de dictionnaires, encyclopédies, dictionnaires encyclopédiques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, et notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; services d'éducation, de divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; services d'organisation et de production de spectacles ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de bibliothèques de consultation contenant des ouvrages et des archives documentaires ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d’informations électroniques (y compris informations d’archives) sous forme de textes, d’informations audio ou vidéo.