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Marques déposées par ALLIANCE DES EDITEURS INDEPENDANTS POUR UNE AUTRE MONDIALISATION ASSOCIATION DE LOI 1901
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ENJEUX PLANETE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENJEUX PLANETE
ALLIANCE DES EDITEURS INDEPENDANTS POUR UNE AUTRE MONDIALISATION ASSOCIATION DE LOI 1901

Numéro de dépôt :
3245523
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ENJEUX PLANETE de ALLIANCE DES EDITEURS INDEPENDANTS POUR UNE AUTRE MONDIALISATION ASSOCIATION DE LOI 1901

Présentation de la marque ENJEUX PLANETE

Déposée le 15 septembre 2003 par ALLIANCE DES EDITEURS INDEPENDANTS POUR UNE AUTRE MONDIALISATION ASSOCIATION DE LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENJEUX PLANETE »

Le déposant est ALLIANCE DES EDITEURS INDEPENDANTS POUR UNE AUTRE MONDIALISATION ASSOCIATION DE LOI 1901 domicilié(e) 38, rue Saint-Sabin,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne GALLIAND ALLIANCE DES EDITEURS INDEPENDANTS domicilié(e) 38, rue Saint-Sabin,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

ALLIANCE DES EDITEURS INDEPENDANTS POUR UNE AUTRE MONDIALISATION ASSOCIATION DE LOI 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE DES EDITEURS INDEPENDANTS POUR UNE AUTRE MONDIALISATION


ALLIANCE DES EDITEURS INDEPENDANTS POUR UNE AUTRE MONDIALISATION ASSOCIATION DE LOI 1901 - 38, rue Saint-Sabin,75011 PARIS - 75011 - France


Monsieur Etienne GALLIAND ALLIANCE DES EDITEURS INDEPENDANTS - 38, rue Saint-Sabin,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 22 juin 2004 - Rejet total n°394924 - Publication au BOPI 2004-06-22

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Produits de l'imprimerie ; papier ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures. Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.