Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Pépite
ALLIANCE DE VIGNERONS BOURGOGNE BEAUJOLAIS, UNION DE COOPERATIVES

Numéro de dépôt :
4369823
Date de dépôt :
19/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2027
La Pépite de ALLIANCE DE VIGNERONS BOURGOGNE BEAUJOLAIS

Présentation de la marque La Pépite

Déposée par voie électronique le 19 juin 2017 par la société ALLIANCE DE VIGNERONS BOURGOGNE BEAUJOLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Pépite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la société ALLIANCE DE VIGNERONS BOURGOGNE BEAUJOLAIS domicilié(e) LES MOUILLES - 69840 - JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 250 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alliance de Vignerons Bourgogne Beaujolais, M. Thierry LETORTU domicilié(e) les mouilles - 69840 - JULIENAS - France.

La marque La Pépite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pépite arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

ALLIANCE DE VIGNERONS BOURGOGNE BEAUJOLAIS a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS DES CRUS EN BEAUJOLAIS , GRANDS TERROIRS DU BEAUJOLAIS


ALLIANCE DE VIGNERONS BOURGOGNE BEAUJOLAIS, UNION DE COOPERATIVES - LES MOUILLES - 69840 - JULIENAS - France - SIREN 449250265


Alliance de Vignerons Bourgogne Beaujolais, M. Thierry LETORTU - les mouilles - 69840 - JULIENAS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Vins.