Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACI
ALLIANCE COURTAGE INTERNATIONAL S.A.R.L. (A.C.I.)

Numéro de dépôt :
1678220
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2001
ACI de ALLIANCE COURTAGE INTERNATIONAL(A.C.I

Présentation de la marque ACI

Déposée le 5 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE COURTAGE INTERNATIONAL(A.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE COURTAGE INTERNATIONAL(A.C.I domicilié(e) les chataigniers 79 bis ave delattre de tassigny, 06400 CANNES - France.

La marque ACI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678220.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACI est expirée depuis le 5 juillet 2001.


ALLIANCE COURTAGE INTERNATIONAL S.A.R.L. (A.C.I.) - les chataigniers 79 bis ave delattre de tassigny, 06400 CANNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

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