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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE CONSTRUCTION
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Maison Valtéa
Marque expirée - Marque en non vigueur

Maison Valtéa
ALLIANCE CONSTRUCTION SARL

Numéro de dépôt :
3598470
Date de dépôt :
15/09/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/09/2018
Maison Valtéa de ALLIANCE CONSTRUCTION

Présentation de la marque Maison Valtéa

Déposée le 15 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Maison Valtéa »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE CONSTRUCTION domicilié(e) Z.I. du Petit Lapin,49230 SAINT GERMAIN SUR MOINE - 49230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE CONSTRUCTION SARL domicilié(e) Z.I. du Petit Lapin,49230 SAINT GERMAIN SUR MOINE - 49230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Valtéa est expirée depuis le 15 septembre 2018.

ALLIANCE CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE ARCHITECTURE , ALLIANCE CONSTRUCTION BOIS


ALLIANCE CONSTRUCTION SARL - Z.I. du Petit Lapin,49230 SAINT GERMAIN SUR MOINE - 49230 - France


ALLIANCE CONSTRUCTION SARL - Z.I. du Petit Lapin,49230 SAINT GERMAIN SUR MOINE - 49230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522512 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 19 avril 2011 - Concession de licence n°547328 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 19 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547327 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643555 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Publicité ; gestion des affaires ommerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; maîtrise d'oeuvre ; (

Construction de maisons individuelles ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Service de conception et coordination de tous travaux de construction de maisons individuelles ; conseils et informations en matière de construction de maisons individuelles.