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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE CONGRESR.C.S. Montpellier 439 039 413 No Gestion 2001 B 1184
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Mini-Congrès
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mini-Congrès
ALLIANCE CONGRES S.A.R.L. R.C.S. Montpellier 439 039 413 No Gestion 2001 B 1184

Numéro de dépôt :
3229617
Date de dépôt :
24/04/2003
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
24/04/2013
Mini-Congrès de ALLIANCE CONGRESR.C.S. Montpellier 439 039 413 No Gestion 2001 B 1184

Présentation de la marque Mini-Congrès

Déposée le 24 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE CONGRESR.C.S. Montpellier 439 039 413 No Gestion 2001 B 1184 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « Mini-Congrès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE CONGRESR.C.S. Montpellier 439 039 413 No Gestion 2001 B 1184 domicilié(e) 316, Bât. A, No 5b de Casseyrols,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE CONGRES domicilié(e) B.P. 59,34250 PALAVAS LES FLOTS - 34250 - France.

La marque Mini-Congrès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mini-Congrès est expirée depuis le 24 avril 2013.


ALLIANCE CONGRES S.A.R.L. R.C.S. Montpellier 439 039 413 No Gestion 2001 B 1184 - 316, Bât. A, No 5b de Casseyrols,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


ALLIANCE CONGRES - B.P. 59,34250 PALAVAS LES FLOTS - 34250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Organisation de réunions pour groupes professionnels comportant : – une partie technique dont le sujet est proposé par le mandataire. – une partie ludique sous forme de • découverte d'une région. • découverte d'une curiosité. • découverte d'une activité. • découverte d'un pôle touristique.