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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE Concepts
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BULLETIN DE COMPETENCES Bulletin de compétences
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BULLETIN DE COMPETENCES Bulletin de compétences
ALLIANCE Concepts, SARL

Numéro de dépôt :
4248013
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/02/2026
BULLETIN DE COMPETENCES Bulletin de compétences de ALLIANCE Concepts

Présentation de la marque BULLETIN DE COMPETENCES Bulletin de compétences

Déposée le 10 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE Concepts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BULLETIN DE COMPETENCES Bulletin de compétences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE Concepts domicilié(e) 1 Allée du Clos de la Tuilerie - 31470 - SAINT-LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 762 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE Concepts, M. LARRIEU Patrice domicilié(e) 1 Allée du Clos de la Tuilerie - 31470 - SAINT-LYS - France.

La marque BULLETIN DE COMPETENCES Bulletin de compétences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLETIN DE COMPETENCES Bulletin de compétences arrivera à expiration en date du 10 février 2026.


ALLIANCE Concepts, SARL - 1 Allée du Clos de la Tuilerie - 31470 - SAINT-LYS - France - SIREN 520762576


ALLIANCE Concepts, M. LARRIEU Patrice - 1 Allée du Clos de la Tuilerie - 31470 - SAINT-LYS - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.