Déposée le 10 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE-COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Groupe-Alliance.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-19 du 7 mai 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE-COM domicilié(e) 4 quai de Seine - 93400 - ST OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 752 424 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AKLEA, Mme de Carlan Bénédicte domicilié(e) 29 rue de Bonnel - 69442 - LYON cedex 03 - France.
La marque Groupe-Alliance.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE-COM, société anonyme - 4 quai de Seine - 93400 - ST OUEN - France - SIREN 400752424
AKLEA, Mme de Carlan Bénédicte - 29 rue de Bonnel - 69442 - LYON cedex 03 - France
Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Appareils téléphoniques, téléphones mobiles, téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; téléphones médicaux, téléphones anti-vandales, téléphones USB, téléphones d'urgence, appareils audiovisuels (appareils de télévision), appareils de télécommunication ; appareilles de signalisation, de surveillance, d'identification et de contrôle (inspection), appareils pour l'enregistrement des distances ; serveurs informatiques périphériques et terminaux pour ordinateur ; terminaux multimédia ; terminaux de télécommunication ; terminaux mobiles ; terminaux portables ; commutateurs téléphoniques ; matériel de transmission de messages ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion, de télétransmission ou de données numériques ; appareils de télévision, moniteurs de télévisions ; tablettes, tablettes électroniques tactiles terminaux informatiques, terminaux multimédia et visiophone, télématiques et téléphoniques ; mémoires pour ordinateurs ; programmes informatiques, progiciels, interfaces (informatique) ; câbles à fibre optique, câbles coaxiaux et câbles électriques ; cartes de circuits imprimés ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; clés USB ; bandes magnétiques, vidéodisques, appareils laser non à usage médical ; appareils de traitement de données ; émetteurs de signaux électroniques ; émetteurs de télécommunication ; transmetteurs de télécommunication ; tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques ; transcodeurs et connecteurs à un réseau téléphonique ou informatique ; connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; stations d'accueil électroniques ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones, micro-casques sans fils, micro-casques filaires, oreillettes ; bornes relais pour réseau local sans fil, bornes d'accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; modems, firewalls, caméras, caméras vidéo, alarmes, centrale d'alarmes, amplificateurs, haut-parleurs, microphones, talkies-walkies, chargeurs de piles et batteries, cordons électriques, prises de courant ; prises murales écrans de projection, câbles à fibres optiques, boitiers, connecteurs [électricité], contrôleurs wifi, convertisseurs électriques, boitiers de stockage, caissons pour caméra, objectifs ; bases de données vocales ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, mémoires électroniques ; cartes magnétiques ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels de contrôle d'accès à un réseau local sans fil ; téléviseurs. Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision ; écrans vidéo ; écrans fluorescents ; moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateur), détecteurs ; imprimantes, étiqueteuses ;
Services de conférences (organisation et conduite de conférences) ; services de formation dans le domaine des télécommunications, de la téléphonie, de la traçabilité, de la mobilité et de la transmission de données ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans le domaine des télécommunications, de la téléphonie, de la traçabilité, de la mobilité et de la transmission de données ; organisation d'expositions à buts éducatifs dans le domaine des télécommunications, de la téléphonie, de la traçabilité, de la mobilité et de la transmission de données. Location de caméras vidéo, location d'appareils audio, location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques. Services d'enseignement, enseignement par correspondance ; services d'éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Location d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils audio, d'appareils vidéo. Services d'enregistrement et de traitement de sons (studio d'enregistrement) ; services d'enregistrement et de traitement d'images (filmage). Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, à savoir graveurs de CD, graveurs de DVD. Services de location d'appareils pour l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées à savoir location d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, dictaphones, lecteurs enregistreurs DVD, graveurs de CD, graveurs de DVD. Services de location d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ;
Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications, de la téléphonie et de la transmission de données ; location d'installations électriques, électroniques et numériques dans le domaine des télécommunications, de la téléphonie et de la transmission de données ; conception, développement et location de matériel d'identification par radiofréquence ; location d'ordinateurs ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; hébergement de serveurs ; hébergement de messageries sécurisées ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil, des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; location de distributeurs informatiques. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques personnels. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistance technique (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, à savoir : travaux d'ingénieurs.
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