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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE CHARR-HERENG
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CAPTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPTAN
SARL ALLIANCE CHARR-HERENG

Numéro de dépôt :
99785077
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/04/2009

Présentation de la marque CAPTAN

Déposée le 7 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE CHARR-HERENG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE CHARR-HERENG domicilié(e) 159 rue Blomet, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ALLIANCE CHARR-HERENG - France.

La marque CAPTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTAN est expirée depuis le 7 avril 2009.


SARL ALLIANCE CHARR-HERENG - 159 rue Blomet, 75015 PARIS - France


SARL ALLIANCE CHARR-HERENG - France


Inscription le 9 janvier 2003 - Rejet partiel n°362746 - Publication au BOPI 2003-01-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Meubles, glaces (miroirs) , cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de verre ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) . Tissus à usage textile, couverture de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).