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Marques déposées par ALLIANCE CERAMIQUE
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USAT ARTS DE LA TABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USAT ARTS DE LA TABLE
ALLIANCE CERAMIQUE

Numéro de dépôt :
1096164
Date de dépôt :
08/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque USAT ARTS DE LA TABLE

Déposée le 8 mai 1979 par ALLIANCE CERAMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « USAT ARTS DE LA TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALLIANCE CERAMIQUE domicilié(e) société anonyme à capital et personnel variables, 1bis, rue de Paradis, 75010 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque USAT ARTS DE LA TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque USAT ARTS DE LA TABLE est expirée depuis le 8 mai 1989.

ALLIANCE CERAMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ETAIN DE L'ALLIANCE , ETAIN DE L'ALLIANCE , AMBIANCE & STYLES LES PLUS BEAUX STYLES DE VIE


ALLIANCE CERAMIQUE - société anonyme à capital et personnel variables, 1bis, rue de Paradis, 75010 PARIS. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué;peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.