Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ALLIANCE CAPITAL
ALLIANCE CAPITAL MANAGEMENT LP une société organisée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
94540763
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ALLIANCE CAPITAL

Déposée le 18 octobre 1994 par la société ALLIANCE CAPITAL MANAGEMENT LP une société organisée selon les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE CAPITAL »

Le déposant est la société ALLIANCE CAPITAL MANAGEMENT LP une société organisée selon les lois de l'Etat de New York domicilié(e) 1345 Avenue of the Americas NEW YORK,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2274459) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67, rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2274459) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALLIANCE CAPITAL est expirée depuis le 18 octobre 2004.


ALLIANCE CAPITAL MANAGEMENT LP une société organisée selon les lois de l'Etat de New York - 1345 Avenue of the Americas NEW YORK,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2274459) - États-Unis


CABINET PLASSERAUD - 65/67, rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2274459) - 75440 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Renouvellement avec limitation le 21 octobre 2004 n°2274459 - Publication au BOPI 2004-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 26 décembre 2001 - Renonciation partielle n°337764 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 11 octobre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°401185 - Publication au BOPI 2004-10-11

Inscription le 25 septembre 2006 - renonciation totale n°441000 - Publication au BOPI 2006-09-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Fourniture de services professionnels en gestion d'actifs dans le domaine de fonds d'investissements et de comptes institutionnels individuels ; à l'exception de ceux en relation avec les services d'assurances ;