Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONT DU MORON
ALLIANCE BOURG, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3822365
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
PONT DU MORON de ALLIANCE BOURG

Présentation de la marque PONT DU MORON

Déposée le 8 avril 2011 par la société ALLIANCE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PONT DU MORON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société ALLIANCE BOURG domicilié(e) 3 Avenue des Côtes de Bourg - 33710 - TAURIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 022 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE BOURG domicilié(e) 3 Avenue des Côtes de Bourg - 33710 - TAURIAC - France.

La marque PONT DU MORON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT DU MORON est expirée depuis le 8 avril 2021.

ALLIANCE BOURG a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDERIE DE LA COSSADE , MARQUIS DE LARRAUX , LES JARDINS DE CASSILLAC , ESPRIT DE GOMBEAUDS , LA CROIX DE CAGNAS , LES HAUTS D'ESTEY , LES HAUTS DE BELLEGARDE , CHATEAU PONT DU MORON , FRANC BOURGEAU , PRESENCE


ALLIANCE BOURG, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 3 Avenue des Côtes de Bourg - 33710 - TAURIAC - France - SIREN 782022842


ALLIANCE BOURG - 3 Avenue des Côtes de Bourg - 33710 - TAURIAC - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Vins.