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Marques déposées par la société ALLIANCE BOURG
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PETITE MERVEILLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PETITE MERVEILLE
ALLIANCE BOURG, SCV

Numéro de dépôt :
4051346
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
PETITE MERVEILLE de ALLIANCE BOURG

Présentation de la marque PETITE MERVEILLE

Déposée le 28 novembre 2013 par la société ALLIANCE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PETITE MERVEILLE »

Le déposant est la société ALLIANCE BOURG domicilié(e) 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 022 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE BOURG domicilié(e) 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ALLIANCE BOURG a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDERIE DE LA COSSADE , MARQUIS DE LARRAUX , LES JARDINS DE CASSILLAC , ESPRIT DE GOMBEAUDS , LA CROIX DE CAGNAS , LES HAUTS D'ESTEY , LES HAUTS DE BELLEGARDE , CHATEAU PONT DU MORON , FRANC BOURGEAU , PRESENCE


ALLIANCE BOURG, SCV - 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France - SIREN 782022842


ALLIANCE BOURG - 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647082 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.