LES HAUTS DE BELLEGARDE
Présentation de la marque LES HAUTS DE BELLEGARDE
Déposée le 28 novembre 2013 par la société ALLIANCE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES HAUTS DE BELLEGARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES HAUTS DE BELLEGARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE BELLEGARDE est expirée depuis le 28 novembre 2023.
ALLIANCE BOURG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49